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Conditions Générales d'Utilisation

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Le site (ci-après « Site ») est édité par la société Davines France SARL, dont le siège social est 3 rue Moncey, 75009 Paris, capital social 150 612 euros, enregistrée au RCS de Paris sous le numéro suivant 489 157 222 (ci-après « Davines»). 

Davines peut être contactée de la manière suivante : 
Courrier: serviceclientsweb@davines.it
Site: www.fr.davines.com
Numéro de TVA intracommunautaire : FR00489157222

Le Directeur de la publication du Site est BRUNO LELIÈVRE, représentant de Davines. 

Le prestataire assurant l'hébergement du site est Shopify 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada ; https://www.shopify.com ;+1 613 241 2828 ; support@shopify.com

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- N° FR306680_01SIZK pour les emballages ménagers auprès de l'organisme CITEO.

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Les visiteurs peuvent afficher et, sous réserve de restrictions ou de limitations expressément indiquées relatives à des parties spécifiques, copier par voie électronique, télécharger et imprimer sur papier différentes parties des Sites (mais jamais lesdites informations sous la forme de fichiers autonomes), uniquement à leur usage personnel et non commercial. Tout autre utilisation des images, photographies, textes, dessins, illustrations (même sous la forme d'un fichier autonome), logiciels, produits ou services obtenus sur les Sites, sans la permission préalable écrite de Davines, est strictement interdite. 

Toutes les informations figurant sur les Sites (y compris, sans s’y limiter, les images, photographies, textes, dessins, illustrations) sont protégées par le droit d’auteur prévu par la législation en vigueur et sont la propriété de Davines ou de leurs propriétaires respectifs qui ont accordé à Davines le droit et une licence d'utilisation de ces informations. Tous les logos, marques commerciales, marques de services et noms commerciaux figurant dans les sites Web de Davines (ci-après les « Marques ») sont la propriété de Davines ou de leurs propriétaires respectifs qui ont accordé à Davines le droit et une licence d'utilisation de ces Marques. 

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CONTENU INAPPROPRIÉ

Il est interdit aux visiteurs de mettre en ligne ou de transmettre tout contenu illégal, menaçant, diffamatoire, obscène, pornographique ou blasphématoire et tout autre matériel qui pourrait constituer ou encourager un acte criminel, entraîner la responsabilité civile ou autrement enfreindre la loi.  

Outre les recours à notre disposition en vertu de la loi, si nous établissons raisonnablement que vous avez enfreint ou êtes susceptible d'enfreindre les interdictions susmentionnées, nous pouvons prendre les mesures que nous considérons raisonnablement nécessaires pour remédier à l’infraction ou la prévenir, notamment en supprimant immédiatement sur ce Site les informations afférentes après vous avoir indiqué préalablement par email les raisons de cette suppression et en vous laissant la possibilité d'y répondre si l'infraction le permet. 

Nous coopérerons pleinement avec les autorités compétentes, qu'il s'agisse de la police ou d'un tribunal, qui nous demanderaient de leur communiquer l’identité de la personne mettant en ligne ces informations 

RÉVISIONS DES PRÉSENTES CONDITIONS

Nous pouvons réviser à tout moment les présentes conditions en mettant à jour cette publication. Vous devez consulter périodiquement cette page pour connaître les conditions à jour parce que vous êtes tenu de vous y conformer.  

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